DOMAINE FORCA-REAL
Présentation de la marque DOMAINE FORCA-REAL
Déposée le 23 août 1996 par DOMAINE FORCA-REAL SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE FORCA-REAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-40 du 4 octobre 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE FORCA-REAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639528.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE FORCA-REAL est expirée depuis le 23 août 2006.
DOMAINE FORCA-REAL SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-09
Publication - Publication le 4 oct. 1996 au BOPI 1996-40